Conditions d'utilisation
1. INFORMATIONS IMPORTANTES
Vous devriez lire attentivement ces modalités et conditions. L’utilisation de nos produits suppose que vous les avez lues et acceptées.
2. LICENCE
Notre site Web vous accorde une licence limitée non-exclusive pour utiliser les gabarits Web ainsi que d'autres produits vendus par nos revendeurs, conformément avec les conditions générales de «la licence», publiées par notre société.
a) UTILISATION LIMITÉE ACCORDÉE
Vous pouvez utiliser chaque produit pour la réalisation d’un seul site Web. Si vous désirez utiliser le même gabarit ou produit pour un second site Web, vous devez acheter une nouvelle copie de ce gabarit.
b) MODIFICATIONS
Vous avez le droit de faire toutes les modifications nécessaires afin de personnaliser le produit ou le site Web selon vos besoins.
c) UTILISATION NON AUTORISÉE
Vous ne pouvez pas enregistrer le gabarit, qu'il soit modifié ou non sur quelque support que ce soit et offrir ces produits pour la revente ou la distribution de toute sortes sans le consentement écrit et explicite de templatemonster.com.
d) AFFECTATION
Vous ne pouvez transférer aucun droit de licence à qui que ce soit sans le consentement écrit et explicite de templatemonster.com.
e) DROIT DE PROPRIÉTÉ
Vous ne pouvez revendiquer la propriété intellectuelle ou exclusive pour n'importe lequel de nos produits, modifié ou inchangé. Tous les produits demeurent la propriété de templatemonster.com. Nos produits sont fournis « tel quel » sans garantie d’aucune sorte, écrite ou implicite. Nous ne sommes pas responsables, en aucun cas, de tout dommage et intérêt, quels qu'ils soient, directs, indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs ainsi que de toute autre perte provenant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser nos produits.
3. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Puisque notre société offre des marchandises non tangibles, nous n’accordons pas de remboursement après que le produit ait été expédié. Il est de votre responsabilité de comprendre cet état de fait à l’achat de n'importe quel des articles disponibles sur notre site. Assurez-vous, s'il vous plaît, que vous avez soigneusement lu la section concernant les sources disponibles. La seule exception que nous faisons à cette règle est lorsque le produit ne semble pas être conforme à la description faite sur notre site. Nous accordons un délai d'une semaine après la date de livraison pour toute revendication.
4. VÉRIFICATION DE FRAUDES
L'achat du client peut être suspendu pour la vérification de fraude manuelle pendant 10-20 minutes aussi bien qu'il peut être suspendu pour une période plus longue (autour de 20 heures) dans le cas d’une enquête plus sérieuse. La vérification de fraude est rendue nécessaire à cause du nombre croissant de transactions frauduleuses de la part de personnes qui ne sont pas les détentrices réelles des cartes de crédit utilisées lors de l'achat.
Notre société se réserve le droit de changer ou de modifier ces termes sans préavis.